Partager l'article ! Permis de construire: Le22/05/2012 : POURCILLOT Gérard 12 rue de Filain à Dampierre PC 07019712C0005 : Bûcher Le 05/04/20 ...
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D@mpierre-sur-Linotte
Infos L'information municipale |
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Le22/05/2012 : POURCILLOT Gérard 12 rue de Filain à Dampierre
PC 07019712C0005 : Bûcher
PC 07019712C0004 : Aménagement Logement dans Remise - 53 Grande Rue
Le 06/03/2012 : BIEREL Richard 9 Grande Rue à Dampierre
PC 07019712C0003 : Couverture de piscine
Le 02/02/2012 : JEANNIN Rémy 15 Grande Rue à Dampierre
PC 07019712C0002 : Garage sur poteaux
Le 09/01/2012 : CATTIN Rémy 18 Grande Rue à Dampierre
PC 07019712C0001 : Reconstruction d'une habitation après sinistre
Le 29/04/2011 : GAEC des SAPINS 5 chemin des Vignes à Trevey
PC 07019710C0011 (Modif. n°1) : Déplacement bâtiment agricole
Le 24/02/2011 : GAINNET Michel 6 rue du Lavoir à Presle
PC 07019711C0002 : Construction d'un bâtiment agricole
Le 22/01/2011 : BOUVARD Thierry 6 rue de la Tuilerie à Dampierre
PC 07019711C0001 : Construction d'une Villa rue de la Tuilerie
Le 26/10/2010 : GROSJEAN Michaël 3 rue des Jardins à Dampierre
PC 07019710C0012 : Aménagement sous-sol en pièce à vivre
Le 21/10/2010 : GAEC DES SAPINS 5 chemin des Vignes à Trevey
PC 07019710C0011 : Construction d'un bâtiment agricole
Le 19/10/2010 : Communauté de Communes du Pays de Montbozon
PC 07019706L1007 1 : Modifications façades et toitures Complexe aquatique de Dampierre/Linotte
Le 07/10/2010 : CLEMENT Gérard 13 rue des Vignes à Presle
PC 07019710C0010 : Construction Abri à bois
Le 25/09/2010 : Maisons Bourgeois à Besançon (pour M-Mme BORRULL Johan)
PC 07019710C0009 : Construction Maison individuelle
Le 09 août 2010 : M. GAZZOLI Stéphane 1 rue Basse aux Marmets
PC 07019710C0008 : Transformation grange en habitation
Le 24 juin 2010 : M. FIGARD Jean-Marie 1 rue du Lavoir à Presle
PC 07019710C0006 : Remise à matériel
Le 26 juillet 2010 : M. CLEMENT Gérard 13 rue des Vignes à Presle
PC 07019710C0007 : Abri de jardin
Le 28 mai 2010 : Commune de Dampierre-sur-Linotte 4 place de la Mairie à Dampierre
PC 07019710C0005 : Construction de 2 structures temporaires
Le 28 mai 2010 : Commune de Dampierre-sur-Linotte 4 place de la Mairie à Dampierre
PC 07019710C0004 : Réhabilitation Presbytère en classe-sanitaires-rangements
Le 28 mai 2010 : Commune de Dampierre-sur-Linotte 4 place de la Mairie à Dampierre
PC 07019710C0003 : Réhabilitation Mairie en scolaire-périscolaire-CDI-RAM/PMI
Le 09 avril 2010 : Mme ANTOINE Suzanne 22 Grande Rue à Dampierre
PC 07019710C0002 : Maison d'habitation - 22 Grande Rue à Dampierre
Conseil Municipal :
Jeudi 10 mai 2012
20h45, Centre Socio Culturel
Ordre du Jour:
- Admissions en non-valeur
- Ligne de trésorerie
- Frais de scolarité au SIVU Chantereine de Villersexel
- Décision Modificative n°1 au Budget Communal
- Marché de Maîtrise d'Oeuvre Réhabilitation de 2 immeubles: Avenant n°2
- Déclassement du Domaine Public en Domaine privé
- Travaux de voirie 2012: Résultats de l'appel d'offre
- Contrat d'assistance technique des bâtiments communaux avec Dalkia: Avenant n°4
- Réhabilitation de 2 immeubles: Avenant n° 1 au lot 08
- Adhésion au CAUE
- Matériel Informatique pour l'Espace Public Numérique
- Questions Diverses
- Informations du Maire